A partir du 1er janvier 2023, pour porter le titre d’ancêtre et obtenir une plaque « O », un véhicule devra avoir atteint l’âge de 30 ans (25 ans auparavant). Toutefois, un véhicule mis en circulation depuis plus de 25 ans mais moins de 30 ans et qui a déjà été immatriculé sous plaque « O », peut rester immatriculé ou être réimmatriculé sous cette plaque « O », à condition qu’il reste immatriculé ou soit réimmatriculé au nom du même titulaire.
L'utilisation des véhicules immatriculés sous une plaque ancêtre est limitée. Ces véhicules ne peuvent être utilisés aux fins suivantes :
- Usage commercial et professionnel;
- Déplacements domicile-travail et domicile-école;
- Transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes;
- Usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention.
Pour les véhicules à chenilles, l'usage est limité aux:
- Manifestations d'ancêtres;
- Essais réalisés dans un rayon de 3 km du lieu d'entreposage du véhicule.
Les véhicules ancêtres sont soumis à un contrôle technique spécifique avant la première immatriculation en tant que véhicule ancêtre ou avant l'immatriculation en tant qu’ancêtre au nom d’un nouveau propriétaire. Les véhicules ancêtres seront ensuite soumis à un contrôle périodique (voir tableau ci-dessous).
Le contrôle ancêtre est effectué selon les prescriptions reprises à l’instruction régionale SPW/DO2.215/INS.CT/2018-103/2021 rév.1.
Les contrôles "ancêtres" et "ancêtres importés et présentés pour la première fois en Belgique", sont réalisés dans toutes nos stations.
Les véhicules suivants ne sont pas soumis au contrôle périodique:
- Tracteurs agricoles et forestiers lents
- Véhicules lents
- Véhicules à chenilles
Règles de périodicité :
| Age | De 25 à 30 ans (véhicules (ré)immatriculés avant le 01/01/2023) | De 30 ans à 50 ans | De 30 ans à 50 ans avec caractère historique* | Plus de 50 ans |
| Périodicité | Périodicité habituelle en fonction de la catégorie du véhicule | 2 ans | Pas soumis | Pas soumis |
Attention: les périodicités reprises ci-dessus peuvent être raccourcies en fonction des contrôles spécifiques (par exemple: validité réservoir LPG, …)
*Caractère historique signifie:
Conditions:
- Le véhicule a été construit ou mis en circulation pour la première fois il y a au moins trente ans;
- Ce type usine n’est plus produit;
- Le véhicule est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d’origine, et aucune modification essentielle n’a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux.
Le caractère historique est obtenu à la demande du client et ce uniquement sur rendez-vous au centre de contrôle technique de Fleurus.
La vérification du caractère historique et la délivrance d'un certificat de visite sans date de fin de validité ont lieu lors d'un passage à la station de contrôle technique. Lors d’un changement d’immatriculation et de titulaire, il sera vérifié si le véhicule répond toujours à son caractère historique, à la demande du client.